conseil municipal jeudi 21 septembre

Le prochain conseil municipal aura lieu:

Jeudi 21 Septembre 2017 à 20 h 00

Salle du conseil.

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2017

Installation de Mme Danielle Attenti, conseillère municipale

1. Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil municipal des 24 février, 30 mars, 28 avril et 29 juin 2017

2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal au Maire

3. Exposé de M. le Maire FINANCES

4. Subvention attribuée à l’association des commerçants non sédentaires pour l’animation du marché de Boissy Saint Léger

5. Aide apportée aux sinistrés de l’Ile de Saint-Martin suite au passage de l’ouragan Irma

6. Autorisation accordée à Monsieur le Maire de signer les conventions entre la ville et la Caisse d’Allocation Familiale qui encadrent le versement de subventions

7. Décision Modificative N°1-2017 ADMINISTRATION GENERALE

8. Rapport d’activités annuel 2016 du syndicat INFOCOM

9. Adhésion de Grand Paris Sud Est Avenir au Syndicat mixte pour l’assainissement et la gestion des eaux au bassin versant de l’Yerres RESSOURCES HUMAINES

10. Tableau des effectifs – Créations de postes URBANISME

11. ZAC LA CHARMERAIE : approbation du bilan de la consultation du public sur le dossier de réalisation, l’étude d’impact et l’avis de l’Autorité environnementale

12. ZAC LA CHARMERAIE : approbation du dossier de réalisation

13. ZAC LA CHARMERAIE : approbation du compte rendu annuel aux collectivités locales 2016 de la SADEV 94

14. Convention d’intervention foncière tripartite avec l’Etablissement Public Foncier d’Ile de France (EPFIF) et Grand Paris Sud Est Avenir

15. Plafonnement de l’augmentation des redevances des logements communaux

16. Arrêt du projet de révision du Plan Local d’Urbanisme et du bilan de la concertation

17. QUESTIONS DIVERSES .

Si vous avez des questions n'hésitez pas à nous contacter au 0661924338

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