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Publié par Rassemblement citoyen Pour Boissy

Ordre du jour du conseil municipal du 21M ars 2016

Un conseil qui sera dominé par le vote du budget 2016, et la suppression de postes dans les services municipaux.

1) Approbation du procès –verbal du Conseil Municipal dun1 février 206

2) Décisions du Maire sur délégation de signature

3) Exposé de Monsieur le Maire

Administration Générale

4) A attribution du marché de nettoiement des voieries communautaires et communautaires et communales

5) Avenant n°1 à la convention constitutive de groupement de commandes entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale

6) Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’acquisition d’un parcours multi-activités

7) Création d’un tarif de distribution de supports d’informations

8) Modification des statuts d’infocom 94

Ressources Humaines

9) Tableau des effectifs (créations et suppressions de postes)

Finances

10) Approbation du compte de gestion 2015

11) Approbation du compte administratif 2015

12) Affectation du compte de résultat pour l’année 2016

13) Fixation des taux d’impôts locaux 2016

14) Attribution des subventions 206 aux associations

15) Approbation du budget primitif 2016

Urbanisme

16) Reconduction du dispositif d’aide au ravalement de façade

. Périmètre d’attribution des aides au ravalement

.Ravalement de façades dans le centre ancien, démarches et subventions

17) A approbation de la convention cadre d’exonération de la TFPB (Etat-T11- ville bailleur)

Affaires techniques

18) Approbation de la convention de maitrise d’ouvrage temporaire pour l’enfouissement des réseaux rue Picot (seconde tranche)

19) Enfouissement du réseau Orange rue Lacarrière

20) Sollicitation d’une aide au titre de la réserve parlementaire pour la construction d’un office et d’un espace de restauration au groupe scolaire J. Prévert

N'hésitez pas à nous adresser vos informations et interrogations.

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